Conditions générales de vente

Dernière mise à jour le 5 Avril 2019
1. Définitions

Les termes ci-après définis ont le sens et la portée donnés dans leur définition dans le cadre de la conclusion et de l'exécution des Conditions générales d'utilisation et des Conditions générales de vente de la Plateforme.

« Application » désigne l'application mobile donnant accès à l'Utilisateur Patient aux Services et Contenus de la Plateforme ;

« CGU » désigne les Conditions générales d'utilisation de la Plateforme, des Services et Contenus par les Utilisateurs ;

« CGV » désigne les présentes Conditions générales de vente de la Plateforme, des Services et Contenus par les Utilisateurs ;

« Commande » désigne l’achat d’un kit d’empreinte dentaire ou l'acceptation du devis de traitement et le paiement de celui-ci par l'Utilisateur Patient ;

« Compte personnel » désigne le compte créé par l'Utilisateur lors de sa première connexion à la Plateforme et permettant d'accéder à son espace privé et sécurisé au titre de l'utilisation des Services et accès aux Contenus, ou de la fourniture des Services ;

« Contenus » désigne l'ensemble des textes, images, vidéos, fonctionnalités et plus largement tout élément existant au sein de la Plateforme et des Services ;

« Partenaires » désigne les partenaires extérieurs à la Société délivrant sous leur responsabilité un service aux Utilisateurs Patients en dehors de la Plateforme ;

« Plateforme » désigne l'interface web accessible à l'adresse smiltee.com mis à disposition par la Société, et donnant accès à des Services et Contenus ;

« Praticien » désigne tout dentiste ou orthodontiste français, formé et diplômé en France, exerçant en France et participant à la délivrance de Services fournis par la Société via la Plateforme.

« Responsable de traitement » désigne la Société, responsable, au sens de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés de la collecte et du traitement de données à caractère personnel (dite « Loi Informatique et Libertés ») – en ce compris des données de santé s'agissant des Utilisateurs Patients – mis en œuvre aux fins de gestion des Utilisateurs, des Services et fonctionnalités de la Plateforme.

« Services » désigne l'ensemble des services mis à disposition dans le cadre de la Plateforme, fournis et mis en œuvre par la Société à partir de la Plateforme, ou par les Partenaires, le cas échéant, en dehors de la Plateforme ;

« Site » désigne généralement l’interface web accessible à l’adresse smiltee.com, mis à disposition par Smiltee et donnant accès aux Contenus et Services ;

« Utilisateur » désigne tout Utilisateur Patient ou Professionnel de santé, indifféremment désigné, accédant à la Plateforme, à ses Services et Contenus, après création d'un Compte personnel, et en cas de spécificité :

- « Utilisateur Patient » désigne tout Patient francophone accédant aux Services et Contenus de la Plateforme ;

- « Utilisateur Professionnel de santé » désigne tout dentiste ou orthodontiste français, formé et diplômé en France, exerçant en France et participant à la délivrance de Services fournis par la Société via la Plateforme.


2. Objet

Les présentes CGV détaillent les droits et obligations de la Société Smiltee et de l'Utilisateur Patient dans le cadre de la vente des Services et Contenus de la Plateforme.

Elles gouvernent exclusivement la relation de l'Utilisateur Patient avec la Société pour l'accès aux Services et Contenus de la Plateforme.


3. Opposabilité des CGV

L'Utilisateur Patient déclare avoir obtenu de la part de la Société Smiltee toutes les informations nécessaires quant aux Services et Contenus proposés et adhère sans réserve aux CGV.

La version des CGV opposable au Patient est celle acceptée au moment de la validation de la commande par l'Utilisateur Patient.

Les présentes CGV sont proposées en langue française.


4. Présentation de la plateforme, des services et produits

La Plateforme est un espace digital de services relatifs à la santé permettant aux Utilisateurs Patients et Utilisateur Professionnel de santé d'accéder, volontairement à différents Services et Contenus :

- Fournis directement par la Société ;
        Ou
- Diffusés par la Société à partir de contenus fournis par des éditeurs tiers ;
        Ou
- Fournis et mis en œuvre par les Partenaires, sous leur responsabilité propre et exclusive.

Les Services et Contenus sont articulés autour de la Plateforme à travers différentes rubriques et peuvent faire intervenir des Utilisateurs Professionnels de santé et des Partenaires.

MISE EN GARDE GENERALE : L'UTILISATEUR MET EN OEUVRE SOUS SA RESPONSABILITE L'ENSEMBLE DES MESURES DE SECURITE UTILES ET PERTINENTES POUR LES BESOINS DE LA PROTECTION DES ACCES A SON COMPTE PERSONNEL.

Présentation des Services et Contenus fournis et diffusés par la Société :

1. « Prescription et acceptation d'un traitement » désigne la décision autonome et indépendante de l'Utilisateur Professionnel de santé de prescrire ou non un traitement orthodontique par aligneurs à la suite de l’analyse par l’Utilisateur Professionnel de santé des empreintes dentaire, de(s) radio(s) dentaire(s), et des photos du patient. Cette prescription s'effectue de manière écrite ou informatique.

Si le Patient est éligible, une simulation 3D d'un plan de traitement orthodontique incluant une représentation virtuelle des mouvements dentaires du Patient du début à la fin du traitement sera transmise à Smiltee.
Smiltee n'intervient à aucun moment dans la conception de ces plans de traitements.

La validation du plan de traitement par l'Utilisateur Professionnel de santé au regard de la situation unique de chaque Patient fait office de prescription officielle du traitement. Cette acceptation écrite ou informatique fait office de demande auprès de Smiltee de transmettre le plan de traitement et devis auprès du Patient concerné.

Smiltee agit en tant que simple intermédiaire entre les Patients et les Utilisateurs Professionnels de santé et n'intervient à aucun moment dans l'examen, la prescription ou le suivi du Patient.

2. « Suivi du traitement » désigne la possibilité pour l'Utilisateur Professionnel de santé de suivre à distance l'évolution du traitement du Patient aux travers de la plateforme par le biais de photos, vidéos et échanges différés et non instantanés avec le Patient.

3. « Service Patient » désigne un service de gestion de l'abonnement et support technique.


5. Passation de la commande du traitement

Lors de l’analyse des empreintes dentaires, photos et radios de l’Utilisateur patient par l'Utilisateur Professionnel de santé Dentaire, celui-ci procédera aux vérifications et manipulations nécessaires à la détermination de l'éligibilité du l'Utilisateur Patient au traitement par aligneurs dentaires.

Si l'Utilisateur Professionnel de santé Dentaire détermine que l'Utilisateur Patient semble éligible, il lui remettra un devis.

La validation finale de l'éligibilité de l'Utilisateur Patient au traitement par aligneurs transparents se matérialise par l'envoi à l'Utilisateur Patient de son plan de traitement validé par l'Utilisateur Professionnel de santé Dentaire.

La validation du plan de traitement par l'Utilisateur Professionnel de santé au regard de la situation unique de chaque Patient fait office de prescription officielle du traitement.Cette acceptation écrite ou informatique fait office de demande auprès de Smiltee de transmettre le plan de traitement et devis auprès du Patient concerné.

L'Utilisateur Patient aura dès lors la possibilité de visualiser son plan de traitement et d'accepter ou non le traitement prescrit par l'Utilisateur Professionnel de santé.

En cas d'acceptation, la commande du traitement est réalisée comme suit :


1. L'Utilisateur Patient prend une nouvelle fois connaissance :
- Des CGU et coche la case prévue à cet effet confirmant l'acceptation ;
- Des CGV et coche la case prévue à cet effet confirmant l'acceptation ;

2. L'Utilisateur Patient procède au paiement de la commande en cliquant sur le bouton « VALIDER ».

3. L'Utilisateur Patient peut, à tout moment avant la confirmation et la validation de la commande, obtenir un récapitulatif de sa commande et avoir accès aux CGU et CGV, vérifier les coordonnées (adresse de facturation) qu'il a renseignées, ainsi que le montant de la commande et corriger d'éventuelles erreurs.

4. En cliquant sur le bouton « VALIDER », l'Utilisateur Patient déclare accepter de payer la commande.

5. L'Utilisateur Patient reçoit, par courrier électronique, une confirmation de paiement et d'achats du traitement prescrit par l'Utilisateur Professionnel de santé.

Le détail de la Commande validée par l'Utilisateur Patient, l'accusé de réception de ladite Commande, l'exemplaire des CGU et CGV applicables au jour de sa validation et la facture afférente seront consultables, téléchargeables et imprimables à tout moment par l'Utilisateur Patient.

L'ensemble des données fournies par l'Utilisateur Patient au long de la passation de la Commande et la confirmation par la Société de l'enregistrement de la Commande vaudra preuve de la transaction.


6. Prix

1. Prix du kit d’empreinte dentaire :

Le prix des Services et Contenus de la Plateforme est indiqué en euros (€) toutes taxes comprises et tient compte de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) en vigueur au jour de la validation de la réservation par l'Utilisateur Patient matérialisée par son paiement en ligne.

Le prix de vente applicable au Patient est celui figurant sur le Site au jour de la validation de la commande par le Patient.

Le prix est ferme et définitif.

Ce prix ne comprend pas les coûts, restant à la charge de l'Utilisateur Patient, relatifs à tout acte complémentaire du type radiographie ou bien les soins nécessaires avant de commencer un traitement. L'Utilisateur Professionnel de santé s'engage à permettre au patient d'utiliser sa carte VITALE et mutuelle personnelle pour obtenir le remboursement de ces radiographies et soins, dont la prescription éventuelle est en toute hypothèse laissée à la libre appréciation de l'Utilisateur Professionnel de santé.Ce prix ne comprend pas les coûts, restant à la charge de l'Utilisateur Patient, relatifs aux communications téléphoniques ou électroniques nécessaires à la souscription, à l'utilisation desServices et à l'accès à la Plateforme.

Par ailleurs, si une taxe ou contribution était créée ou modifiée, à la hausse comme à la baisse, ce changement sera répercuté sur le prix de vente des Services et Contenus de la Plateforme.

Il est précisé que les éventuelles promotions accordées sous forme de bons de réduction ne sont valables que pour une seule commande par personne et sur une période de validité donnée et ne sont pas cumulables avec d'autres offres promotionnelles.

2. Prix du traitement :

Le prix des Services et Contenus de la Plateforme est indiqué en euros (€) toutes taxes comprises et tient compte de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) en vigueur au jour de la validation de la réservation par l'Utilisateur Patient matérialisée par son paiement en ligne.

Le prix de vente du traitement applicable au Patient est celui figurant sur le devis au jour de sa remise au Patient par l'Utilisateur Professionnel de santé.

Le prix est ferme et définitif. Les Utilisateurs Professionnels de santé fixent eux-mêmes, sous leur propre responsabilité, les prix des prestations qu'ils proposent.

Ce prix ne comprend pas les coûts, restant à la charge de l'Utilisateur Patient, relatifs à tous actes complémentaires ou soins nécessaires en vue de commencer un traitement. L'Utilisateur Professionnel de santé s'engage à permettre au patient d'utiliser sa carte VITALE et mutuelle personnelle pour obtenir le remboursement des soins, dont la prescription éventuelle est en toute hypothèse laissée à la libre appréciation de l'Utilisateur Professionnel de santé.

Ce prix ne comprend pas les coûts, restant à la charge de l'Utilisateur Patient, relatifs aux communications téléphoniques ou électroniques nécessaires à la souscription, à l'utilisation des services et à l'accès à la Plateforme.

Les partenaires de la Société s'accordent le droit de modifier les tarifs du traitement à tout moment. Toutefois, ils s'engagent à facturer le traitement au prix indiqué à sa date d’enregistrement.

Par ailleurs, si une taxe ou contribution était créée ou modifiée, à la hausse comme à la baisse, ce changement sera répercuté sur le prix de vente des Services et Contenus de la Plateforme.

Il est précisé que les éventuelles promotions accordées sous forme de bons de réduction ne sont valables que pour une seule commande par personne et sur une période de validité donnée et ne sont pas cumulables avec d'autres offres promotionnelles.

7.  Modalités de paiement

Le paiement du prix s'effectue comptant lors de la Commande, l'Utilisateur Patient étant seul responsable du paiement de ce prix.

Le paiement de la Commande s'effectue par carte bancaire (Carte Bleue, Visa, Mastercard, American Express) via le système de paiement sécurisé STRIPE.

L'Utilisateur Patient doit indiquer le numéro de sa carte, sa date de validité et les trois chiffres du cryptogramme figurant au dos de celle-ci, directement dans la zone prévue à cet effet.

L'attention de l'Utilisateur Patient est attirée sur le fait que les paiements effectués dans le cadre de la Plateforme sont sécurisés par une solution qui présente des pages hautement sécurisées pour la saisie des données de paiement.

La Plateforme crypte puis transmet ces données de paiement vers la banque, en toute confidentialité et les rend inaccessibles à un tiers.

Les données relatives aux cartes bancaires sont utilisées uniquement dans le cadre de la transaction.

Tout paiement en ligne dans le cadre de la Plateforme implique un débit immédiat. Tout rejet, quelle qu'en soit la cause, implique l'abandon de ladite commande. Le Patient en sera informé.

Seul le règlement complet permet l'inscription et l'accès aux Services et Contenus de Smiltee.

Smiltee se réserve le droit de suspendre et/ou annuler toute exécution de la Commande, quelle que soit sa nature et niveau d'exécution, (1) en cas de défaut de paiement ou paiement partiel de toute somme qui serait due par le Patient, (2) en cas d'incident de paiement, ou en cas de fraude ou tentative de fraude relative à l'utilisation du Site (3) en cas de non présentation de l'ordonnance originale ou (4) en cas de litige existant avec le Patient.


Mise en garde : L'utilisateur patient est informé qu'il doit être titulaire de la carte bancaire utilisée pour le paiement de sa commande ou à défaut être dument autorisé à l'utiliser pour procéder au règlement de sa commande.

Il garantit la société qu'il remplit bien l'ensemble des conditions d'accès, d'utilisation et de vente et que le compte bancaire associé au moyen de paiement utilise au sein de la plateforme pour régler sa commande est suffisamment approvisionné pour satisfaire à son obligation de paiement.


8. Facturation


L'Utilisateur Patient accepte de recevoir ses factures par voie dématérialisée.

Lorsque le processus de paiement est achevé, l'Utilisateur Patient est dirigé vers une page affichant la facture de la commande. L'Utilisateur Patient peut imprimer cette page.

En outre, un courrier électronique de confirmation de la commande présentant la facture mentionnée est adressé à l'Utilisateur Patient.


9. Livraison

Le Patient reconnaît avoir pris connaissance de la nature, de la destination et des modalités d'utilisation des Produits présentés sur le Site et avoir sollicité

Disponibilité des dispositifs médicaux

Dans l'éventualité d'une indisponibilité totale ou partielle des Produits après la réalisation de la commande, le Patient sera informé par courrier électronique dès que possible de l'indisponibilité du produit et de l'annulation totale ou partielle de sa commande.

En cas d'annulation totale ou partielle de la commande :

- Le Patient sera remboursé du prix du ou des produits non disponibles dans les plus brefs délais et, au plus tard, dans les 14 (quatorze) jours à compter du paiement de la somme effectué par le Patient.

- Le remboursement s'effectuera par le même moyen de paiement que le Patient a utilisé pour payer sa commande.

- Smiltee prendra contact par courrier électronique avec le Patient pour l'informer de l'annulation de la commande et lui proposer de la renouveler.  

Réception du produit à l'adresse indiquée par le Patient :

1. Modalités de livraison

Lors de sa commande, le Patient doit renseigner ses coordonnées et l'adresse postale de livraison renseignée par le Patient à l'occasion de sa commande.

Une fois la commande traitée, elle est expédiée à l'adresse postale de livraison renseignée par le Patient à l'occasion de sa commande.

Les Produits sont livrables uniquement en France métropolitaine. Aucune livraison ne sera par conséquent effectuée à destination des DOM-TOM ou de l’Europe.


2. Délais de livraison

Les produits sont livrés dans un délai maximal de vingt et un (21) jours ouvrables à compter du jour de la commande.

Les dimanches et jours fériés ne sont pas considérés comme étant des jours ouvrables.

Faute de livraison à l'expiration de ce délai, le Patient a la possibilité d'annuler sa commande dans les conditions prévues à l'article « retard de livraison » des présentes CGV.


3. Retard de livraison

En cas de dépassement du délai maximal de livraison précité, le Patient peut exercer son droit de dénonciation de la commande par email avec accusé de réception auprès du Service Clients à l'adresse suivante : contact@smiltee.com

Le Patient sera remboursé de la totalité des sommes versées (frais de livraison inclus), selon le mode de paiement utilisé dans un délai maximum de quatorze (14) jours à compter de la réception de la dénonciation, et ce, à l'exclusion de toute autre indemnisation.


4. Réception

C
haque livraison est réputée effectuée dès la mise à disposition du ou des produits auprès du Patient par le livreur.

Il appartient au Patient de vérifier immédiatement au moment de la réception du ou des produits, la conformité et l'intégrité du ou des produits expédiés.

Toute anomalie ou réserve identifiée par le Patient au moment de la livraison (notamment retard de livraison, produit manquant ou endommagé) doit être signalée de façon précise au Service Clients à l'adresse suivante : contact@smiltee.com


Retours

Conformément aux dispositions légales les dispositifs médicaux réalisés sur-mesure, aucun retour ni remboursement ne sera appliqué une fois les aligneurs payés.


Conservation - Archivage

La conservation de l'écrit, constatant la commande du Patient est assurée pendant une durée de dix (10) ans à compter de la livraison ayant fait l'objet de la commande. L'accès à tout moment pendant cette même durée est garanti.

La conservation du devis remis préalablement à la vente, pendant un délai d'un an à compter de sa délivrance, est assurée. L'accès à tout moment pendant cette même durée est garanti.

Les documents précités seront conservés sous format électronique ou format papier.

Une copie de ces documents sera adressée à tout Patient qui en fera la demande pendant les délais susmentionnés à l'adresse contact@smiltee.com


10. Mineurs

La Plateforme, les Services et Contenus sont interdits aux mineurs.


11. Delai de retractation

1. Pour les aligneurs :

Les aligneurs dentaires étant considérés comme des dispositifs médicaux réalisés sur-mesure, ceux-ci sont exclus du délai de rétraction légal.

2. Pour le kit d'empreinte dentaire :

En ce qui concerne le kit d’empreinte dentaire conformément à l'article L.221-18 du Code de la consommation, « le consommateur dispose d'un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation d'un contrat conclu à distance ».

Ce délai commence à courir à compter du jour où le contrat à distance est conclu, cette date étant précisée au sein du mail de confirmation du paiement.

L'Utilisateur Patient exerce son droit de rétractation avant la fin du délai de 14 jours, sans avoir à motiver sa décision ni à supporter de frais :

Par toute déclaration indiquant sa volonté dénuée d'ambiguïté de renoncer à son kit d’empreinte dentaire telle que par exemple en adressant à la Société un courrier électronique à l'adresse contact@smiltee.com avec indication claire de son identité et ses coordonnées (nom, prénom – coordonnées postales/téléphoniques) ;
(Les articles sont à renvoyer dans ces délais uniquement et doivent être dans un état permettant de les remettre en vente.)

Il est précisé à l'Utilisateur Patient que pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit qu'il transmette à la Société sa communication relative à l'exercice du droit de rétractation avant l'expiration du délai de rétractation de 14 jours.

À une date située avant l'expiration du délai de 14 jours. Dans ce cas, l'Utilisateur patient renoncera expressément à son droit de rétractation dans l'hypothèse où le service aurait été pleinement exécuté.

En cas d'exercice de son droit de rétractation par l'Utilisateur Patient pendant le délai de 14 jours qui suivra la commande du kit d'empreinte dentaire,  l'Utilisateur Patient sera remboursé de la totalité des sommes versées, sans frais, via le même moyen de paiement que celui utilisé pour la transaction initiale.

Dans une telle hypothèse, la Société procèdera au remboursement de la totalité des sommes qu'il aura versé pour la commande sans retard injustifié et, en tout état de cause, au plus tard dans les quatorze jours à compter de la date à laquelle elle aura été informée de la décision de l'Utilisateur Patient de se rétracter.

La Société procèdera au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par l'Utilisateur Patient lors de l’achat du kit d’empreinte dentaire, sauf accord exprès de l'Utilisateur Patient pour l'utilisation d'un autre moyen de paiement et sous réserve que cette modalité de remboursement n'occasionne pas de frais pour l'Utilisateur Patient.

Les sommes dues à l'Utilisateur Patient seront de plein droit majorées du taux d'intérêt légal si le remboursement intervient au plus tard dix jours après l'expiration de ce délai de 14 jours, de 5 % si le retard est compris entre dix et vingt jours, de 10 % si le retard est compris entre vingt et trente jours, de 20 % si le retard est compris entre trente et soixante jours, de 50 % entre soixante et quatre-vingt-dix jours et de cinq points supplémentaires par nouveau mois de retard jusqu'au prix de la Prise de Rendez-Vous, puis du taux d'intérêt légal.

L'Utilisateur Patient qui a exercé son droit de rétractation après la fourniture des Services réservés aux travers de la Plateforme à sa demande expresse avant la fin du délai de rétractation ne pourra exercer son droit de rétractation dans la mesure où il y aura pleinement bénéficier des Services.


12. Preuve de la commande

La fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la Commande valent preuve de l'intégralité de ladite Commande conformément aux articles 1366 et suivants du Code Civil et vaudront exigibilité des sommes engagées pour la fourniture des Services et Contenus de la Plateforme telles qu'elles figurent sur le bon de commande ou la facture.

Cette validation vaut signature et acception expresse des opérations bancaires effectuées dans le cadre de la Plateforme. Toutefois, en cas d'utilisation frauduleuse de sa carte bancaire, l’Utilisateur Patient est invité, dès le constat de cette utilisation, à contacter le Service Client de Smiltee en contactant : contact@smiltee.com ou en appelant le 09 80 80 10 85

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la Société dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme des preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre l'Utilisateur Patient et la Société.

L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à correspondre à une copie fidèle et durable conformément à l'article 1379 du Code Civil.


13. Garanties

Chacune des parties reconnait que les lois françaises induisent des conditions et garanties inhérentes à ce contrat et confèrent des droits et recours à l'encontre de Smiltee et ses fournisseurs qui ne peuvent pas être exclue où modifier (« Droits »). Rien dans cette section, cet accord ou documents quelconques n'exclue ou ne modifie ces droits. Toute action contraire contreviendrait aux droits et recours des patients et rendrait par conséquent ces aménagements non-recevable et caducs.

Smiltee a obtenu la garantie de la part de ses fournisseurs européens s que ces dispositifs médicaux ne contiennent pas de défaut matériel et/ou de fabrication lorsque ceux-ci sont utilisés de manière appropriée et pour ce dont ils ont été conçus. La garantie des aligneurs expire à la date de fin du traitement. La garantie concernant des gouttières de contention expire 3 (trois) mois après leur envoi.

Ni les Praticiens, ni Smiltee, ni ses fournisseurs n'engagent leur responsabilité ni ne garantissent de quelque manière que ce soit, directement ou indirectement, à la suite de la vente de leur produit et service quant à l'atteinte de résultats satisfaisants ou désirée pour les traitements utilisant ce type de produits (aligneurs, gouttières…).

Néanmoins si vous avez rigoureusement suivi le guide de soins relatif aux aligneurs et que vos résultats sont différents de ceux programmés dans le plan de traitement, nous rallongerons gratuitement votre traitement.

En cas de non-conformité des produits à cette clause de garantie, il est du ressort de de Smiltee (i) et du praticien de décider de leur remplacement ou (ii) de payer les frais liés à leur réparation ou remplacement.

Ces garanties sont exclues si les aligneurs ou les gouttières ont été utilisés d'une manière non-appropriée, modifiés ou utilisés en combinaisons avec des produits tiers non-explicitement approuvés par les fournisseurs.

Ces garanties sont jugées nulles en cas de non-respect des modalités d'utilisation y compris le port incorrect des appareils dentaires ou un port des appareils dentaires inférieur à 22 heures par jour.

Dans les limites fixées par la loi, le Patient s'engage à renoncer à tout recours à l'encontre des Praticiens ou de Smiltee, ses employés, représentants et fournisseurs basé sur :

- L'échec des produits à atteindre un résultat satisfaisant ou désirée ;

- Les dommages corporels du patient, ayant utilisé les produits seuls ou en concomitance avec d'autres traitements.

Le Patient a été averti qu'il ne doit en aucun cas jeter ses aligneurs, même utilisés, avant la fin de son traitement. Il est également impératif qu'il maintienne en place le dernier aligneur utilisé en cas de perte du suivant.

Indépendamment des garanties éventuellement consenties, les fournisseurs de Smiltee restent tenus de :

La garantie légale de conformité (Art. L. 211-1 à L. 211-4 du Code de la consommation)

La garantie légale contre les vices cachés (Art. 1641 à 1649 du Code civil)

Les fournisseurs de Smiltee sont tenus de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que le Patient ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.

Les fournisseurs de Smiltee ne sont pas tenus des vices apparents et dont le Patient a pu se convaincre lui-même, mais des vices cachés, quand même ils ne les auraient pas connus, à moins que, dans ce cas, il n'ait stipulé qu'il ne sera obligé à aucune garantie. Le défaut doit être antérieur à la vente et rendre les produits impropres à l'usage auquel ils sont destinés.

Le Patient a le choix de rendre la chose et se faire restituer le prix ou de garder la chose et se faire rendre une partie du prix. Le délai pour agir est de 2 ans à compter de la découverte du vice.

La garantie légale s'applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie.

En cas de défaillance, le Patient devra retourner le produit à Smiltee.


14. Responsabilité

Accès à la plateforme

Chacune des parties reconnait que les lois françaises induisent des conditions et garanties inhérentes à ce contrat et confèrent des droits et recours à l'encontre de Smiltee qui ne peuvent pas être exclue où modifier (« Droits »). Rien dans cette section, cet accord ou documents quelconques n'exclue ou ne modifie ces droits. Toute action contraire contreviendrait aux droits et recours des patients et rendrait par conséquent ces aménagements non-recevable et caducs.

Smiltee s'engage à apporter toute diligence pour l'exécution du Contrat. À ce titre et pour l'ensemble des obligations à sa charge, elle est tenue d'une obligation de moyens.

La responsabilité de Smiltee relève du régime de l'hébergeur, de l'intermédiaire technique. Smiltee se dégage de toute responsabilité en cas d'utilisation des Services non conforme au Contrat.

Smiltee décline toute responsabilité en cas d'un éventuel préjudice qui pourrait résulter de l'indisponibilité du Site de l'Application ou d'un problème de connexion au Site ou à l’Application.

De même, Smiltee décline toute responsabilité en cas de dommages résultant d'une faute de l'Utilisateur Professionnel de santé lors de l'exécution de la Prestation de traitement. L'Utilisateur Professionnel de santé demeure seul responsable civilement des dommages subis par le Patient lors de l'exécution de la Prestation.

Smiltee ne sera pas responsable de toute perte ou dommage pouvant résulter de la perte ou de l'usage frauduleux des mots de passe, identifiant.

Smiltee sera en outre dégagée de toute responsabilité à raison des retards ou défauts d'exécution des obligations contractuelles qui lui incombent et qui seraient la conséquence de faits relevant de la force majeure telle que définie par les tribunaux.

La Partie estimant qu'un événement de force majeure est constitué doit immédiatement avertir par écrit l'autre Partie de ces circonstances ainsi que du moment où elle estime que l'événement pourrait prendre fin.

En tout état de cause, la responsabilité de Smiltee ne peut être engagée pour les dommages indirects et/ou immatériels, prévisibles ou imprévisibles (incluant la perte de profits) découlant de la fourniture et/ou de l'utilisation du Site ou de l'Application ou de l'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les Services fournis sur le Site ou l’Application.

L'Utilisateur reconnaît que la Société ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage matériel ou immatériel, direct ou indirect, quelles qu'en soient les causes (y compris les dommages pouvant être causés par l'éventuelle diffusion de virus, par la fraude informatique, du fait des contraintes et limites du réseau internet ou encore de la perte, de la détérioration ou de l'altération de fichiers) ni des conséquences résultantes :

De son utilisation de la Plateforme, de ses Services et fonctionnalités et/ou de l'interprétation de ses Contenus ;

De l'impossibilité d'avoir accès à la Plateforme, aux Services et Contenus, à l'exception des dommages directs consécutifs à une faute lourde ou intentionnelle ;

L'Utilisateur demeure pleinement et personnellement responsable de l'utilisation des Services et Contenus de la Plateforme dans les conditions de droit commun. Il s'engage à valider l'adéquation de la Plateforme, de ses Services et Contenus à ses besoins. Il reconnaît qu'il prend seul toute décision fondée sur les Services et Contenus, le cas échéant.

De manière générale, les Utilisateurs s'engagent à utiliser la Plateforme :

Dans le respect des lois, règlementation et droits des tiers, notamment des droits de propriété intellectuelle et industrielle ;

De manière loyale et conformément à sa destination.


Traitement

Smiltee n'est pas fournisseur de services médicaux et ne peut donc pas pratiquer l'art dentaire. Smiltee n'éditera pas et ne modifiera pas les plans de traitement développés pour les patients et validés par l'Utilisateur Professionnel de santé. Smiltee n'exercera aucun contrôle ou pression sur les Utilisateurs Professionnels de santé et leur jugement professionnel.

L'Utilisateur Professionnel de santé est exclusivement responsable des actes médicaux qu'il peut être amené à délivrer à l'Utilisateur Patient, le cas échéant, en dehors de la Plateforme, sous sa responsabilité propre et exclusive, dans le respect de la règlementation française relative à l'exercice de l'art dentaire. En aucun cas, la responsabilité de la Société ne saurait être recherchée à ce titre.

Les décisions relatives au traitement d'un patient sont prises par l'Utilisateur Professionnel de santé et cet Utilisateur Professionnel de santé est seul responsable de la revue et de la validation des plans de traitement.
L'Utilisateur Professionnel de santé est responsable de la détermination de la cohérence des services/produits/traitements quant aux besoins spécifiques de chaque patient, à leur utilisation ou application, au diagnostic ou traitement de chaque patient et aux résultats induits.

La mise en place des recommandations de Smiltee repose exclusivement sur la discrétion de l'Utilisateur Professionnel de santé dentaire, y compris mais non limité à la prise de commande. Chaque commande est sujette à l'approbation de Smiltee et ses partenaires et aura force contractuelle seulement en cas d’approbation.

L'Utilisateur Professionnel de santé s'engage dans le cadre de son utilisation de la Plateforme à respecter inconditionnellement l'intégralité des règles déontologiques présidant à l'exercice de sa profession telles qu'elles sont définies dans le Code de déontologie et interprétées par le Conseil National de l'ordre professionnel dont il relève, le cas échéant.

Le Utilisateur Professionnel de santé s'engage également à respecter le secret le plus absolu sur les informations de santé et relatives à la vie privée des Utilisateurs Patients, parvenues à sa connaissance par quelque moyen que ce soit, et ce conformément à ses obligations légales, réglementaires et déontologiques telles qu'elles résultent des articles L. 1110-4, L.1110-12, R.1110-1 et suivants du Code de la santé publique, 226-13 du Code pénal et du Code de déontologie régissant l'exercice de sa profession, le cas échéant.

L'Utilisateur Professionnel de santé s'interdit en conséquence de communiquer, directement ou indirectement, quelconque des informations concernant les Utilisateurs Patients et soumise à la protection du secret médical, à tout tiers non autorisé.

Les Services de la Plateforme ne permettent pas la prise en charge de situations d'urgence. Le cas échéant, l'Utilisateur Professionnel de santé, lequel n'est pas en mesure de prendre en charge une situation d'urgence dans le cadre de la Plateforme, indiquera à l'Utilisateur Patient de contacter les services d'urgence compétents, et notamment le centre de réception et de régulation des appels d'urgence adéquat (15 ou 18 en France, 112 en Europe).


15. Cas de force majeure

La Société ne sera pas tenue responsable en cas d'inaccessibilité de la Plateforme et de ses Services et Contenus causée par des évènements hors de son contrôle qui ne pouvait être raisonnablement prévus et dont les effets ne peuvent être évités par des mesures appropriées, et empêchant l'exécution de ses obligations au sens de la définition légale figurant à l'article 1278 du Code civil (« Cas de Force Majeure »).

L'exécution des présentes CGU sera suspendue tant que durera le Cas de Force majeure, sauf si le retard en résultant justifie la résiliation de l'inscription de l'Utilisateur, et la Société s'efforcera dans la mesure du possible de faire cesser le cas de Force Majeure ou de trouver une solution lui permettant d'exécuter ses obligations contractuelles malgré le cas de Force Majeure.

Si l'empêchement est définitif, la Commande de l'Utilisateur sera annulée et les sommes versées remboursées.


16. Essais gratuits et autres promotions

Tout essai gratuit ou toute autre promotion donnant accès à une promotion de paiement par acomptes provisionnels doit être utilisé dans les délais impartis.

17. Résiliation

Nous pouvons résilier votre accès à tout ou une partie des Services à tout moment, avec ou sans motif, avec ou sans préavis, avec effet immédiat, ce qui peut entraîner la confiscation et la destruction de toutes les informations associées à votre adhésion. Si vous souhaitez mettre fin à votre paiement échelonné, vous pouvez le faire en contactant le service clientèle. Tous les frais payés en vertu des présentes ne sont pas remboursables, car les aligneurs sur mesure sont des instruments médicaux. Toutes les dispositions des présentes Conditions d'utilisation qui, de par leur nature, doivent rester en vigueur après la résiliation continueront à être résiliées, y compris, sans s'y limiter, les dispositions relatives à la propriété, les clauses de non-responsabilité, les indemnités et les limitations de responsabilité.

18. Traitement des réclamations - Service patient Smiltee

Toute réclamation en lien avec les Services et Contenus de la Plateforme est à adresser au Service Patient Smiltee à l'adresse mail suivante : contact@smiltee.com

19. Convention de preuve - Signature électronique

Les registres informatisés conservés dans les systèmes informatiques de la Société dans le cadre d'un système de cryptage seront considérés comme les preuves des communications et des différentes transmissions d'écrits et de documents électroniques entre les Utilisateurs et la Plateforme, et la Société.

L'Utilisateur reconnaît et accepte, qu'après son identification, toute manifestation de volonté par le biais de l'utilisation des fonctionnalités proposées au sein de la Plateforme, et en particulier l'acceptation des CGV, constitue une signature électronique au sens des dispositions des articles 1366 et suivants du Code civil et des articles 1111-25 et suivants du Code de la santé publique, et manifeste son consentement en caractérisant sa preuve.

Conformément aux dispositions des articles 1366 et suivants du Code civil et des articles 1111-25 et suivants du Code de la santé publique, la mise en œuvre d'une signature électronique, sur la base d'un procédé fiable d'identification garantissant son lien avec l'acte auquel elle s'attache, est considérée comme une signature valable et comme une preuve au sens des dispositions précitées.

L'Utilisateur ne pourra pas contester la recevabilité, la validité ou la force probante des éléments sous format ou support électronique précités, sur le fondement de quelque disposition légale que ce soit et qui spécifierait que certains documents doivent être écrits ou signés pour constituer une preuve. Ainsi, les éléments considérés constituent des preuves et, s'ils sont produits comme moyens de preuve par la Société dans toute procédure contentieuse ou autre, seront recevables, valables et opposables de la même manière, dans les mêmes conditions et avec la même force probante que tout document qui serait établi, reçu ou conservé par écrit.


20. Loi applicable

LES PRESENTES CGV SONT REGIES PAR LA LOI FRANÇAISE SERONT EXECUTEES ET INTERPRETEES CONFORMEMENT AU DROIT FRANÇAIS. A DEFAUT DE REGLEMENT AMIABLE, TOUT LITIGE RELATIF A UN ABONNEMENT AUX SERVICES ET CONTENUS DE LA PLATEFORME OU EN RELATION AVEC UNE COMMANDE SERA SOUMIS AUX TRIBUNAUX FRANÇAIS, QUEL QUE SOIT LE LIEU DE RESIDENCE DE L'UTILISATEUR ET/OU LE LIEU DUQUEL A ETE PASSE LA COMMANDE.